Permis de construire – Logements
6 Rue Gambetta
0254622500224
Autorisé
le 20 octobre 2025
3 logements
277 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
6 Rue Gambetta
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AE 13
- Superficie terrain
- 277 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 15 M
- SIREN
- 989094552,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 62128 Cherisy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 1
- En résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 202 | — | 164 | 38 | 164 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL