Permis de construire – Logements
6 A Rue Des Marronniers
02546321A0051
Terminé
le 29 juin 2021
1 logement
965 m² terrain
Pont-De-Roide-Vermondans (25150)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
29 juin 2021
3
Ouverture chantier
12 février 2022
4
Achèvement
01 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pont-De-Roide-Vermondans (25463)
- Adresse
-
6 A Rue Des Marronniers
25150 Pont-De-Roide-Vermondans - Parcelle(s)
-
AD 119
AS 71 - Superficie terrain
- 965 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25150 Pont-De-Roide
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 157 | — | — |
| Locaux | 157 | — | — | — | 157 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL