Permis de construire – Logements
Rue Du Chateau
02546417P0002
Terminé
le 31 mai 2017
1 logement
136 m² habitables
1 510 m² terrain
Les Pontets (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
31 mai 2017
3
Ouverture chantier
01 septembre 2017
4
Achèvement
21 novembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Pontets (25464)
- Adresse
-
Rue Du Chateau
Lieu-dit : AU VILLAGE
25240 Les Pontets - Parcelle(s)
- ZB 63P
- Superficie terrain
- 1 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TPAF LONCHAMPT PERE ET FILS
- SIREN
- 344992409,0
- SIRET
- 34499240900021,0
- Code APE
- 02.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25240 Les Pontets
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL