Permis de construire – Logements
1 Rue Du Chateau
02546425P0001
Autorisé
le 13 juin 2025
1 logement
38 m² habitables
465 m² terrain
Les Pontets (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Pontets (25464)
- Adresse
-
1 Rue Du Chateau
25240 Les Pontets - Parcelle(s)
- ZB 145
- Superficie terrain
- 465 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LES PONTETS
- SIREN
- 212504641,0
- SIRET
- 21250464100011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25240 Les Pontets
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 | 38 | — | — | — |
| Locaux | 167 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL