Permis de construire – Logements
Rd 331
02546518D0001
Terminé
le 14 septembre 2018
1 logement
127 m² habitables
2 132 m² terrain
Pont-Les-Moulins (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 septembre 2018
3
Ouverture chantier
08 octobre 2018
4
Achèvement
10 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pont-Les-Moulins (25465)
- Adresse
-
Rd 331
Lieu-dit : LA LAVAINE
25110 Pont-Les-Moulins - Parcelle(s)
-
A 454
A 455
ZA 61 - Superficie terrain
- 2 132 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25110 Baume-Les-Dames
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL