Permis de construire – Logements
Rue Des Champs
02546521D0003
Commencé
le 18 février 2022
1 logement
191 m² habitables
3 709 m² terrain
Pont-Les-Moulins (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 février 2022
3
Ouverture chantier
16 juin 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pont-Les-Moulins (25465)
- Adresse
-
Rue Des Champs
25110 Pont-Les-Moulins - Parcelle(s)
- AB 75
- Superficie terrain
- 3 709 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FRANCOIS
- SIREN
- 329220354,0
- SIRET
- 32922035400024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25110 Baume-Les-Dames
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 191 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL