Permis de construire – Logements
R.D 19e
02546524D0002
Terminé
le 10 août 2024
1 logement
104 m² habitables
1 187 m² terrain
Pont-Les-Moulins (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 août 2024
3
Ouverture chantier
10 octobre 2024
4
Achèvement
04 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pont-Les-Moulins (25465)
- Adresse
-
R.D 19e
Lieu-dit : LA LAVAINE
25110 Pont-Les-Moulins - Parcelle(s)
- ZA 79
- Superficie terrain
- 1 187 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25110 Baume-Les-Dames
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL