Permis de construire – Logements
Rue Des Genevriers
02546617C0006
Commencé
le 08 mars 2018
1 logement
103 m² habitables
1 439 m² terrain
Pouilley-Francais (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 mars 2018
3
Ouverture chantier
07 mai 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Francais (25466)
- Adresse
-
Rue Des Genevriers
25410 Pouilley-Francais - Parcelle(s)
- ZL 169
- Superficie terrain
- 1 439 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25410 Pouilley-Francais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL