Permis de construire – Logements
15 Rue De L'Eglise
02546618C0004
Terminé
le 12 novembre 2018
1 logement
742 m² terrain
Pouilley-Francais (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 novembre 2018
3
Ouverture chantier
01 février 2019
4
Achèvement
30 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Francais (25466)
- Adresse
-
15 Rue De L'Eglise
25410 Pouilley-Francais - Parcelle(s)
-
E 185
E 487
E 484 - Superficie terrain
- 742 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25410 Pouilley-Francais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 153 | — | — |
| Locaux | 153 | — | — | — | 153 |
| Agriculture | — | 153 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL