Permis de construire – Logements
LOT 3 Lotis "" La Cle Des Champs""
02546624C0002
Terminé
le 17 février 2025
2 logements
162 m² habitables
919 m² terrain
Pouilley-Francais (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 février 2025
3
Ouverture chantier
07 avril 2025
4
Achèvement
31 janvier 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Francais (25466)
- Adresse
-
LOT 3 Lotis "" La Cle Des Champs""
25410 Pouilley-Francais - Parcelle(s)
- ZM 380
- Superficie terrain
- 919 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VESONTIO
- SIREN
- 839869666,0
- SIRET
- 83986966600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25410 Pouilley-Francais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 162 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL