Permis de construire – Logements
Rue De Miserey
02546715C0016
Annulé
le 29 septembre 2015
4 logements
529 m² habitables
955 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
Rue De Miserey
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
AB 369
AB 371 - Superficie terrain
- 955 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GCM
- SIREN
- 409121233,0
- SIRET
- 40912123300012,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25440 Abbans-Dessus
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 529 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL