Permis de construire – Logements
Chemin Du Bois De La Dame
02546716C0012
Terminé
le 20 février 2017
23 logements
1 504 m² habitables
33 850 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 février 2017
3
Ouverture chantier
01 décembre 2017
4
Achèvement
16 juillet 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
Chemin Du Bois De La Dame
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
OE 762
OE 270
OE 269 - Superficie terrain
- 33 850 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI POUILLEY LA CABORDE
- SIREN
- 823123260,0
- SIRET
- 82312326000015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 8
- T3
- 10
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 23
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 504 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL