Permis de construire – Logements
22 Rue D Emagny
02546717C0023
Autorisé
le 27 février 2018
1 logement
26 m² habitables
951 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
22 Rue D Emagny
Lieu-dit : A COUPOT
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
AA 251
AA 253 - Superficie terrain
- 951 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25115 Pouilley-Les-Vignes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 55 | 26 | 78 | — | — |
| Locaux | 78 | — | — | — | 78 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL