Permis de construire – Logements
Rue De Gray
02546717C0030
Autorisé
le 30 avril 2020
1 logement
107 m² habitables
391 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
30 avril 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
Rue De Gray
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA CABORDE - LOT 21
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
0E 1010
0E 1008 - Superficie terrain
- 391 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EURL NICOLAS TOURNIER
- SIREN
- 450489133,0
- SIRET
- 45048913300022,0
- Code APE
- 43.91A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Vuillecin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL