Permis de construire – Logements
Rue De Gray
02546717C0031
Terminé
le 17 février 2018
1 logement
113 m² habitables
426 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 février 2018
3
Ouverture chantier
06 juillet 2018
4
Achèvement
01 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
Rue De Gray
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA CABORDE - LOT 22
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
0E 1006
0E 1007 - Superficie terrain
- 426 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL