Permis de construire – Logements
28 Rue Des Champs Chantes
02546719C0012
Terminé
le 22 août 2019
1 logement
126 m² habitables
442 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
22 août 2019
3
Ouverture chantier
05 mars 2020
4
Achèvement
06 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
28 Rue Des Champs Chantes
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA CABORDE 2 - LOT 47
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
- 0E 951
- Superficie terrain
- 442 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25480 Miserey Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL