Permis de construire – Logements
9 Route De Miserey
02546721C0010
Autorisé
le 23 mars 2022
2 logements
268 m² habitables
955 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
9 Route De Miserey
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
AB 369
AB 371 - Superficie terrain
- 955 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAVARO IMMOBILIER
- SIREN
- 834972937,0
- SIRET
- 83497293700017,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25320 Grandfontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 268 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL