Permis de construire – Logements
5 Rue Des Marronniers
02546722C0007
Terminé
le 15 juillet 2022
4 logements
25 m² habitables
1 873 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 juillet 2022
3
Ouverture chantier
15 juillet 2024
4
Achèvement
31 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
5 Rue Des Marronniers
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
AD 273
AD 271
AD 25 - Superficie terrain
- 1 873 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39220 Les Rousses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 330 | 25 | 533 | — | 330 |
| Locaux | 203 | — | — | — | 203 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL