Permis de construire – Logements
1 Rue Charriere Salee
02546722C0008
Autorisé
le 14 septembre 2022
1 logement
935 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
14 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
1 Rue Charriere Salee
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
AD 36
AD 35 - Superficie terrain
- 935 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25115 Pouilley-Les-Vignes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 | — | 147 | — | — |
| Locaux | 283 | — | — | 39 | 147 |
| Agriculture | — | 147 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL