Permis de construire – Logements
28 Rue De La Perrouse
02546723C0013
Autorisé
le 13 mars 2023
1 logement
1 616 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
28 Rue De La Perrouse
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
AB 177
AB 289
AB 290 - Superficie terrain
- 1 616 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NACHE
- SIREN
- 484175120,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 78 | — | — |
| Locaux | 78 | — | — | — | 78 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL