Permis de construire – Logements
36 Rue De Gray
02546725C0001
Commencé
le 05 juin 2025
4 logements
85 m² habitables
1 286 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
05 juin 2025
3
Ouverture chantier
16 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
36 Rue De Gray
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
AH 242
AH 250 - Superficie terrain
- 1 286 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELITE PROPRIETE
- SIREN
- 937955854,0
- SIRET
- 93795585400016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 219 | 85 | 276 | — | 219 |
| Locaux | 57 | — | — | — | 57 |
| Agriculture | — | 57 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL