Permis de construire – Logements
2 Rue Victor Hugo
02546725C0016
Autorisé
le 07 avril 2025
4 logements
1 182 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
07 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
2 Rue Victor Hugo
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
- AE 166
- Superficie terrain
- 1 182 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMINE IMMOBILIER
- SIREN
- 940713985,0
- SIRET
- 94071398500015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25410 Dannemarie Sur Crete
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 266 | — | 266 | — | 266 |
| Locaux | 163 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL