Permis de construire – Logements
Chemin Du Chateau
02546818C0005
Commencé
le 04 mai 2018
1 logement
274 m² terrain
Pouligney Lusans (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 mai 2018
3
Ouverture chantier
02 janvier 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouligney Lusans (25468)
- Adresse
-
Chemin Du Chateau
25640 Pouligney Lusans - Parcelle(s)
- ZA 152B
- Superficie terrain
- 274 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70130 La Romaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 141 | — | — |
| Locaux | 141 | — | — | — | 141 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL