Permis de construire – Logements
15 Rue De La Perousotte
02546819C0002
Terminé
le 20 septembre 2019
1 logement
112 m² habitables
Pouligney-Lusans (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 septembre 2019
3
Ouverture chantier
06 novembre 2019
4
Achèvement
31 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouligney-Lusans (25468)
- Adresse
-
15 Rue De La Perousotte
25640 Pouligney-Lusans - Parcelle(s)
- AA 20
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25640 Pouligney-Lusans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 151 | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL