Permis de construire – Logements
4 Rue Sous La Roche
02546917A0005
Autorisé
le 20 janvier 2023
2 logements
806 m² habitables
1 837 m² terrain
Presentevillers (25550)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Presentevillers (25469)
- Adresse
-
4 Rue Sous La Roche
Lieu-dit : LOTISSEMENT LES PLATEAUX DU HAUT
25550 Presentevillers - Parcelle(s)
-
ZB 160
ZB 161
ZB 169 - Superficie terrain
- 1 837 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 2 MI
- SIREN
- 833743651,0
- SIRET
- 83374365100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25200 Montbeliard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 806 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL