Permis de construire – Logements
1 Rue Des BaãÂValots
02547317C0004
Autorisé
le 19 octobre 2017
1 logement
45 m² habitables
Pugey (25720)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pugey (25473)
- Adresse
-
1 Rue Des BaãÂValots
Lieu-dit : LES BONNETS RONDS
25720 Pugey - Parcelle(s)
-
AC 22
AC 23
AC 24CR - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 BesanaãÂOn
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 45 | — | — | — |
| Locaux | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL