Permis de construire – Logements
9 Chemin Des Planches
02547324C0006
Commencé
le 24 octobre 2024
2 logements
243 m² habitables
2 320 m² terrain
Pugey (25720)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 octobre 2024
3
Ouverture chantier
01 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pugey (25473)
- Adresse
-
9 Chemin Des Planches
25720 Pugey - Parcelle(s)
-
AA 114
AA 114
AA 115 - Superficie terrain
- 2 320 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PUGEY
- SIREN
- 933468613,0
- SIRET
- 93346861300015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 13080 Aix En Provence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 32 | 243 | — | 32 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL