Permis de construire – Logements
2 Rte D Ornans
02547521N0004
Commencé
le 09 novembre 2021
1 logement
99 m² habitables
2 880 m² terrain
Quingey (25440)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 novembre 2021
3
Ouverture chantier
14 février 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Quingey (25475)
- Adresse
-
2 Rte D Ornans
25440 Quingey - Parcelle(s)
- AI 20
- Superficie terrain
- 2 880 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE QUINGEY
- SIREN
- 212504757,0
- SIRET
- 21250475700015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25440 Quingey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 611 | 99 | — | 3 | — |
| Locaux | 177 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL