Permis de construire – Logements
Rue Principale
02547716C0003
Autorisé
le 08 juillet 2016
8 logements
727 m² habitables
3 252 m² terrain
Rancenay (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rancenay (25477)
- Adresse
-
Rue Principale
25320 Rancenay - Parcelle(s)
-
C 265
C 271 - Superficie terrain
- 3 252 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE EST
- SIREN
- 494443419,0
- SIRET
- 49444341900010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 727 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL