Permis de construire – Logements
Rancenay
02547719C0008
Terminé
le 26 février 2020
9 logements
690 m² habitables
2 384 m² terrain
Rancenay (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 février 2020
3
Ouverture chantier
26 août 2020
4
Achèvement
26 août 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rancenay (25477)
- Adresse
-
25320 Rancenay - Parcelle(s)
- B 665
- Superficie terrain
- 2 384 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JH INVEST
- SIREN
- 410643209,0
- SIRET
- 41064320900001,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25320 Rancenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T4
- 7
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 690 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL