Permis de construire – Logements
Route Des Combes Derniers
02548322P0001
Autorisé
le 28 novembre 2022
2 logements
241 m² habitables
1 478 m² terrain
Reculfoz (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Reculfoz (25483)
- Adresse
-
Route Des Combes Derniers
25240 Reculfoz - Parcelle(s)
- ZA 131
- Superficie terrain
- 1 478 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOURGEOIS INVEST
- SIREN
- 850454372,0
- SIRET
- 85045437200010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25240 Reculfoz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 241 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL