Permis de construire – Logements
11 Place De La Mairie
02548619P0001
Terminé
le 04 mars 2019
2 logements
890 m² terrain
Remoray-Boujeons (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 mars 2019
3
Ouverture chantier
01 septembre 2020
4
Achèvement
20 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Remoray-Boujeons (25486)
- Adresse
-
11 Place De La Mairie
25160 Remoray-Boujeons - Parcelle(s)
- B 493
- Superficie terrain
- 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS
- SIREN
- 212504864,0
- SIRET
- 21250486400019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25160 Remoray-Boujeons
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 70 | — | — |
| Locaux | 70 | — | — | — | 70 |
| Service public | — | 70 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL