Permis de construire – Logements
22 Grande Rue
02549015C0002
Terminé
le 13 juin 2015
2 logements
623 m² terrain
Rigney (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 juin 2015
3
Ouverture chantier
02 juillet 2015
4
Achèvement
30 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rigney (25490)
- Adresse
-
22 Grande Rue
25640 Rigney - Parcelle(s)
-
ZK 482
ZK 188 - Superficie terrain
- 623 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25640 Rigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 199 | — | 127 | — | — |
| Locaux | 230 | — | — | 103 | 127 |
| Agriculture | — | 127 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL