Permis de construire – Logements
Rue De La Fontaine
02549219D0002
Terminé
le 27 septembre 2019
2 logements
205 m² habitables
760 m² terrain
Rillans (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 septembre 2019
3
Ouverture chantier
31 octobre 2019
4
Achèvement
15 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rillans (25492)
- Adresse
-
Rue De La Fontaine
25110 Rillans - Parcelle(s)
- A 565
- Superficie terrain
- 760 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CYSTMA
- SIREN
- 841153141,0
- SIRET
- 84115314100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25870 Vieilley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 205 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL