Permis de construire – Logements
Clos Baillet
02549321P0009
Autorisé
le 17 janvier 2022
8 logements
795 m² habitables
2 090 m² terrain
La Riviere-Drugeon (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Riviere-Drugeon (25493)
- Adresse
-
Clos Baillet
Lieu-dit : CLOS BAILLET
25560 La Riviere-Drugeon - Parcelle(s)
- AD 310
- Superficie terrain
- 2 090 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25560 La Riviere-Drugeon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | 795 | — | 150 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL