Permis de construire – Logements
13 Faubourg D Arcin
02549323P0010
Autorisé
le 21 avril 2023
1 logement
72 m² habitables
339 m² terrain
La Riviere-Drugeon (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Riviere-Drugeon (25493)
- Adresse
-
13 Faubourg D Arcin
25560 La Riviere-Drugeon - Parcelle(s)
- AD 138
- Superficie terrain
- 339 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FORTERRE
- SIREN
- 881904668,0
- SIRET
- 88190466800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25560 La Riviere-Drugeon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 72 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL