Permis de construire – Logements
Le Chenaillon
02549422P0013
Autorisé
le 15 novembre 2022
2 logements
239 m² habitables
704 m² terrain
Rochejean (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rochejean (25494)
- Adresse
-
Le Chenaillon
25370 Rochejean - Parcelle(s)
-
AB 388
AB 392 - Superficie terrain
- 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV ROCHEJEAN
- SIREN
- 977707199,0
- SIRET
- 97770719900013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 39000 Lons Le Saunier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 239 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL