Permis de construire – Logements
5 Rue De La Faltans
02549519C0021
Autorisé
le 19 août 2019
1 logement
84 m² habitables
1 852 m² terrain
Roche-Lez-Beaupre (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 août 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Roche-Lez-Beaupre (25495)
- Adresse
-
5 Rue De La Faltans
25220 Roche-Lez-Beaupre - Parcelle(s)
- AI 66
- Superficie terrain
- 1 852 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VONIN HOLDING
- SIREN
- 538428558,0
- SIRET
- 53842855800018,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25220 Roche Lez Beaupre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
| Locaux | 564 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL