Permis de construire – Logements
52 B Rue Nationale
02549523C0073
Autorisé
le 06 décembre 2023
1 logement
14 m² habitables
1 039 m² terrain
Roche-Lez-Beaupre (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Roche-Lez-Beaupre (25495)
- Adresse
-
52 B Rue Nationale
25220 Roche-Lez-Beaupre - Parcelle(s)
- AE 334
- Superficie terrain
- 1 039 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- YAM A BESANCON
- SIREN
- 493691760,0
- SIRET
- 49369176000026,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25640 Pouligney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 14 | 90 | — | — |
| Locaux | 90 | — | — | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL