Permis de construire – Logements
Devant Les Cuisottes
02550519D0012
Terminé
le 27 février 2020
9 logements
778 m² habitables
6 309 m² terrain
Rougemont (25680)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 février 2020
3
Ouverture chantier
27 avril 2021
4
Achèvement
30 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rougemont (25505)
- Adresse
-
Devant Les Cuisottes
25680 Rougemont - Parcelle(s)
- ZD 106
- Superficie terrain
- 6 309 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MALO
- SIREN
- 820112654,0
- SIRET
- 82011265400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25680 Rougemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 778 | — | — | — |
| Locaux | 14 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL