Permis de construire – Logements
Le Breuil
02550522L0010
Commencé
le 22 février 2023
2 logements
130 m² habitables
795 m² terrain
Rougemont (25680)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 février 2023
3
Ouverture chantier
02 janvier 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rougemont (25505)
- Adresse
-
Le Breuil
25680 Rougemont - Parcelle(s)
-
AI 282
AI 286
AI 289 - Superficie terrain
- 795 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25680 Rougemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL