Permis de construire – Logements
9 Rue Du Vieux Moulin
0255052500020
Autorisé
le 21 novembre 2025
1 logement
417 m² terrain
Rougemont (25680)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
21 novembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rougemont (25505)
- Adresse
-
9 Rue Du Vieux Moulin
25680 Rougemont - Parcelle(s)
- AK 289
- Superficie terrain
- 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25220 Chalezeule
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 30 | — | — |
| Locaux | 30 | — | — | — | 30 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence étudiante
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Étudiants
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL