Permis de construire – Logements
Rue Des Jasinets
02551023C0002
Commencé
le 25 janvier 2024
1 logement
95 m² habitables
995 m² terrain
Ruffey-Le-Chateau (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 janvier 2024
3
Ouverture chantier
01 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ruffey-Le-Chateau (25510)
- Adresse
-
Rue Des Jasinets
25170 Ruffey-Le-Chateau - Parcelle(s)
- C 516
- Superficie terrain
- 995 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FL2P
- SIREN
- 952429389,0
- SIRET
- 95242938900010,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70140 Montagney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL