Permis de construire – Logements
Zone Commerciale Les Rond
02551213R0019
Terminé
le 30 octobre 2013
1 logement
87 m² habitables
811 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 octobre 2013
3
Ouverture chantier
21 novembre 2013
4
Achèvement
26 février 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
Zone Commerciale Les Rond
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AD 93P
- Superficie terrain
- 811 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ORIV
- SIREN
- 794534586,0
- SIRET
- 79453458600019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25210 Le Russey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
| Locaux | — | 60 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL