Permis de construire – Logements
Zone Commerciale Des Ronde
02551215R0020
Terminé
le 19 octobre 2015
1 logement
80 m² habitables
1 100 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 octobre 2015
3
Ouverture chantier
05 novembre 2015
4
Achèvement
01 août 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
Zone Commerciale Des Ronde
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AD 113
- Superficie terrain
- 1 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 3V
- SIREN
- 813103686,0
- SIRET
- 81310368600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25210 Bonnetage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
| Locaux | — | 46 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL