Permis de construire – Logements
Lotissement La Scierie
02551216R0014
Terminé
le 21 mai 2016
5 logements
417 m² habitables
655 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 mai 2016
3
Ouverture chantier
09 mai 2019
4
Achèvement
07 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
Lotissement La Scierie
25210 Le Russey - Parcelle(s)
-
AL 165
AL 170
AL 163 - Superficie terrain
- 655 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- Y.H
- SIREN
- 531234920,0
- SIRET
- 53123492000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 417 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL