Permis de construire – Logements
50 Av Du Mal De Lattre De Tassig
02551217R0018
Autorisé
le 15 décembre 2017
2 logements
949 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 décembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
50 Av Du Mal De Lattre De Tassig
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AB 168
- Superficie terrain
- 949 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COPEMA
- SIREN
- 491304184,0
- SIRET
- 49130418400022,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 70000 Andelarrot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 150 | — | — |
| Locaux | 150 | — | — | — | 150 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL