Permis de construire – Logements
5 Rue Du Marechal Foch
02551218R0040
Commencé
le 18 mars 2019
18 logements
1 324 m² habitables
2 665 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 mars 2019
3
Ouverture chantier
15 mai 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
5 Rue Du Marechal Foch
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AB 23
- Superficie terrain
- 2 665 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MORTEAU CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 752148106,0
- SIRET
- 75214810600012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 Les Fins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- 18
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 18
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 324 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL