Permis de construire – Logements
34 Lotissement Les Paturottes
02551220R0033
Terminé
le 26 décembre 2020
2 logements
204 m² habitables
794 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
26 décembre 2020
3
Ouverture chantier
30 avril 2021
4
Achèvement
01 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
34 Lotissement Les Paturottes
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AA 119
- Superficie terrain
- 794 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DE LA BAUME SCCV
- SIREN
- 891203770,0
- SIRET
- 89120377000013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25120 Maiche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 204 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL