Permis de construire – Logements
LOT32 Lotissement La Paturotte
02551221R0042
Terminé
le 02 février 2022
1 logement
127 m² habitables
768 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 février 2022
3
Ouverture chantier
29 avril 2022
4
Achèvement
17 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
LOT32 Lotissement La Paturotte
25210 Le Russey - Parcelle(s)
-
AA 180
AA 169 - Superficie terrain
- 768 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25570 Grand Combe-Chateleu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL